Conditions générales d'utilisation et de vente

Article 1 - Définitions

Article 2 - Fonctionnement de notre service de réservation en ligne 

2.1 Le service d’intermédiation d’Alliance Evasion

2.2 Exhaustivité

Article 3 - Engagements du Membre

Article 4 - Conditions Générales

4.1 Contrat avec les Membres

4.2 Horaires d’arrivée et de départ

4.3 Modifications de réservation – Annulation

4.4 Relation avec le Partenaire

Article 5 - Modalités financières

5.1 Prix et taxes 

5.1.1 Dispositions générales 

5.1.2 Variation des prix 

5.2 Modalités de paiement 

5.3 Éléments constitutifs du prix et éventuels frais supplémentaires

 

Article 1 - Définitions

· SITE : Désigne le site internet édité par Alliance Evasion accessible sur internet à l’adresse www.alliance-evasion.com ainsi que l’application mobile associée (collectivement, la « Plateforme »). 

· COMMANDE : Désigne toute réservation effectuée par le Membre sur la plate-forme www.alliance-evasion.com

· PARTENAIRE : Désigne tout partenaire ayant signé un contrat de partenariat avec Alliance Evasion dans le but de proposer aux Membres des prestations d’hébergement, de restauration, ou encore des activités annexes. 

· MEMBRE : Désigne toute personne physique majeure et capable, disposant d’un compte sur la plate-forme www.alliance-evasion.com lui permettant de commander des prestations proposées par Alliance Evasion. 

· DESCRIPTIF : Désigne les fiches descriptives figurant sur le site Internet www.alliance-evasion.com, la fiche descriptive de la prestation commandée est disponible sur le compte du Membre. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente règlent l’inscription et l’utilisation du site « Alliance Evasion » accessibles à l’adresse https://alliance-evasion.com

Le site a été mis en ligne, est exploité et mis en œuvre par l’association Loi 1901 « Alliance Humaine 2020 » dont le siège est établi 32, impasse Bajou – 94230 CACHAN, déclarée en sous-préfecture de L’Hay-les-Roses le 25/08/2020, Numéro RNA W943008943 – N° de parution 20200036 – N° d’annonce 1583. 

Dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, l’Alliance Humaine 2020 est désignée par le nom du site « Alliance Evasion ».

Article 2 - Fonctionnement de notre service de réservation en ligne

2.1 Le service d’intermédiation d’Alliance Evasion

Alliance Evasion est propriétaire du site Internet « www.alliance-evasion.com » et de l’application associée (collectivement, la « Plateforme »).

À travers la Plateforme, Alliance Evasion fournit un service de réservation en ligne grâce auquel, entre autres, les Partenaires d’hébergements, notamment les hôteliers, et d’autres prestataires (Partenaires) peuvent proposer leurs produits et services à la réservation, et grâce auxquels les utilisateurs de la Plateforme (Membres) peuvent effectuer des réservations. Alliance Evasion n’achète ni ne (re-)vent de produits et services de réservation. 

Alliance Evasion n'est pas et ne devient pas partie à un quelconque contrat passé entre des Partenaires et des Membres. Alliance Evasion n'agit pas en qualité de mandataire d'un quelconque Membre ou Partenaire. Bien que nous fassions tout notre possible pour nous assurer que nos Membres vivent d'excellentes expériences avec Alliance Evasion, nous ne contrôlons pas et ne pouvons pas contrôler la conduite des Membres et des Partenaires et nous ne garantissons pas : 

- L'existence, la qualité, la sécurité, la pertinence ou la légalité des Annonces ou des Services d'hôte. 

- La véracité ou l'exactitude des descriptions des Annonces, des commentaires ou d'autres Contenus fournis par les Partenaires. 

Vous reconnaissez qu'Alliance Evasion n'a aucune obligation de surveiller l'utilisation de la plate-forme Alliance Evasion et de vérifier les informations fournies par nos Membres, mais a le droit de vérifier le contenu, désactiver son accès, le supprimer ou le modifier pour : 

- Exploiter, sécuriser et améliorer la plate-forme Alliance Evasion (y compris pour la prévention des fraudes, l'évaluation des risques, la conduite d’investigations ou encore le service membres) 

- Assurer la conformité des Membres aux présentes conditions.

- Se conformer à la loi applicable ou à la décision d'un tribunal ou d’une autorité judiciaire, administrative ou policière dûment habilitée.

2.2 Exhaustivité

Les produits et services proposés à la réservation sur la Plateforme peuvent ne pas être exhaustifs. Les Partenaires référencés ne proposent pas nécessairement l’intégralité de leurs produits et services de réservation sur la Plateforme.

Alliance Evasion ne référence pas les produits et services similaires proposés par des professionnels ou non professionnels avec lesquels Alliance Evasion n’est pas en relation contractuelle.

Vous trouverez sur la Plateforme le nombre de produits ou services de réservation proposés à travers le monde et disponibles à la réservation sur la Plateforme.

Vous trouverez sur la page des résultats de recherche le nombre de Partenaires dans le pays, dans la région ou dans la ville où le service et/ou le produit est recherché.

Article 3 - Engagements du Membre

Le Membre garantit la véracité́ et l’exactitude des informations fournies par lui en son nom et au nom et pour le compte de tous les bénéficiaires des prestations commandées sur le site Alliance Evasion et dont il est le mandataire (les « Bénéficiaires »), auxquels les présentes Conditions Générales de Vente sont opposables dans leur intégralité́. 

Les responsabilités d’Alliance Evasion et de MB2 Services ne pourront être recherchées en aucune manière si les informations transmises par le Membre au moment de son inscription et/ou de sa commande (nom, coordonnées postales, email, téléphone, etc.) sont fausses ou erronées. Il est précisé que les noms et prénoms renseignés par le Membre au moment de son inscription et figurant dans son espace « Mon compte » (informations personnelles) sont automatiquement reportées dans les informations relatives aux membres lors de la commande d’un séjour : il appartient au Membre de vérifier à chaque commande que les informations sont correctes et le cas échéant de modifier celles-ci. 

Le Membre s’engage à préserver la confidentialité́ de ses identifiants de connexion et à ne les communiquer en aucune manière à un tiers. Alliance Evasion et MB2 Services ne pourront être tenus pour responsables d’une utilisation frauduleuse ou malveillante de son compte, sauf à prouver que ladite utilisation ne résulte d’aucune faute ou négligence de sa part. 

Alliance Evasion et MB2 Services se réservent le droit à̀ tout moment de ne pas contracter avec un Membre s’il s’avérait que ce dernier utilisé frauduleusement le site. 

Alliance Evasion et MB2 Services entendent ici rappeler les termes de l'article 313-1 du Code Pénal français : 

" L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à̀ consentir un acte opérant obligation ou décharge. L'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375000 € d'amende ". 

Article 4 - Modalités de passation d’une commande et formation du contrat

4.1 Contrat avec les Membres

En effectuant une réservation par l’intermédiaire de la Plateforme, vous vous engagez dans une relation contractuelle directe avec le Partenaire auprès duquel vous effectuez la réservation, sauf mention spécifique contraire. Alliance Evasion transmet les détails de votre réservation au(x) Partenaire(s) concerné(s) et vous adresse un e-mail de confirmation au nom et pour le compte du Partenaire, sauf mention spécifique contraire.

La commande d’une prestation sur le Site s’effectue selon le processus suivant : 

1.     Le Membre sélectionne la prestation de son choix pour accéder à son descriptif.

2.     Le Membre sélectionne l’hébergement, la date d’arrivée et de départ, le nombre de participants ainsi que les activités annexes proposées. 

3.     Le Membre accède à un récapitulatif reprenant l’ensemble des détails relatifs aux dates, à la prestation et le prix total y afférent, lui permettant ainsi de vérifier le détail de sa commande. Le Membre est tenu de s’assurer que toutes les informations affichées sont conformes à̀ celles qu’il a sélectionnées, étant entendu que toute modification ou annulation ultérieure de sa commande donnera lieu à̀ facturation sans préjudice de l’application de conditions d’annulation et de modification plus favorables dont le Membre pourrait bénéficier en application d’une option souscrite ou offerte. 

4.     Le Membre renseigne les éléments demandés (coordonnées, adresse de facturation, informations voyageurs). Il est précisé que le cas échéant, la commande d’une prestation par le Membre est passée au nom et pour le compte de tous les Bénéficiaires qu’il indiquera à ce stade du processus de commande. Le Membre est tenu de s’assurer que toutes les informations renseignées sont correctes. La facturation est immédiate. 

5.     Le Membre renseigne les informations nécessaires au paiement de sa commande, selon les modalités et dans les conditions prévues à l’article 4 ci-après. 

6.     Le Membre valide sa commande, après avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente, en cochant la case « J’ai pris connaissance et j’accepte les conditions générales de vente de Alliance Evasion». 

7.     Le Membre reçoit une confirmation de commande par courrier électronique, ainsi que la facture correspondante. Les informations figurant dans le courrier électronique de confirmation constituent l’accord conclu entre le Membre et Alliance Evasion. 

4.2 Horaires d’arrivée et de départ

 

Chaque Partenaire d’hébergement se réserve le droit d’indiquer ses modalités d’accueil ou de convenir d’un arrangement directement avec le Membre, auquel cas la responsabilité d’Alliance Evasion ne sera pas engagée. 

 

4.3 Modifications de réservation - Annulations

 

Les Partenaires et les Membres sont responsables de toute modification de réservation qu'ils acceptent de faire sur la plate-forme Alliance Evasion ou qu'ils demandent au service membres Alliance Evasion de faire en leur nom, et acceptent de payer tout montant supplémentaire, frais ou taxes associés à une modification de réservation. 

 

Les modalités d’annulation et de remboursement sont à indiquer par le Partenaire dans le descriptif de son annonce. Il convient aux membres d’en prendre bonne note au moment de la consultation de l’annonce et de la réservation du séjour, avant validation du paiement. 

 

Si le Membre effectue une demande d’annulation, le Partenaire reçoit une requête par email qu’il peut soit accepter ou refuser selon les conditions préalablement décrites sur son annonce, dans un délai de 72 heures. 

En cas d’acceptation de la requête d’annulation par le Partenaire et après vérification de celle-ci par l’un des administrateurs d’Alliance Evasion, si celle-ci est validée, le remboursement intégral ou partiel interviendra sous un délai de 15 jours ouvrés à partir de l'annulation de la réservation.

4.4 Relation avec le Partenaire

 

Le Partenaire est responsable de noter dans son annonce toutes les conditions inhérentes à la réservation de l’hébergement : conditions et frais d’annulation, conditions de caution, mise en place éventuelle d’un contrat avec le membre avant le séjour, délai minimum avant la réservation, durée minimale pour la réservation, tarification des frais annexes. 

Le Membre est responsable de la consultation de l’ensemble des conditions inscrites dans l’annonce du Partenaire. Alliance Evasion et les partenaires se déchargent de toute responsabilité en cas de négligence et/ou de mauvaise foi. 

Article 5 - Modalités financières

5.1 Prix et taxes 

5.1.1 Dispositions générales 

Les descriptifs des prestations présentées sur le Site précisent pour chaque prestation les éléments inclus dans le prix et les éventuelles conditions spécifiques. 

Tous les prix sont affichés en Euros, toutes taxes comprises hors frais de dossier. Conformément au régime de TVA sur la marge des agents de voyages, les factures émises par Alliance Evasion ne mentionnent pas la TVA collectée sur les prestations vendues. 

Si par suite d’une erreur matérielle, le prix affiché sur le Site ou communiqué au Membre par tout autre moyen est manifestement dérisoire ou abusivement bas par rapport à̀ la valeur objective de la Prestation, Alliance Evasion peut annuler le dossier de réservation sans frais ni pénalités. Le Membre pourra effectuer une nouvelle réservation en fonction des disponibilités et selon le prix conforme des Prestations. 

Il convient par ailleurs de préciser que certaines taxes ou frais supplémentaires (notamment taxe de séjour, taxe touristique, frais de visa et/ou de carte de tourisme...), imposées par les autorités de certains pays, ne sont pas comprises dans le prix des prestations. Celles-ci sont à̀ la charge du Membre et peuvent devoir être réglées sur place. Elles seront indiqué́es séparément sur le descriptif et/ou sur la facture. 

Aucune contestation concernant le prix du séjour ne pourra être prise en considération après la validation de la commande par le Membre, qui apprécie avant son achat si le prix lui convient, en acceptant pour les forfaits touristiques le fait qu’il s’agit d’un prix forfaitaire comprenant des prestations dont les prix ne peuvent être détaillés par Alliance Evasion. 

En outre de manière générale, et sauf mention expresse contraire, ne sont pas compris dans les prix l’ensemble des dépenses à caractère personnel ou accessoires à la prestation, telles que les assurances, les frais de formalités administratives, de blanchissage, de téléphone, de boissons, de room-service, les pourboires, et plus généralement de toute prestation non expressément incluse dans le récapitulatif de la commande. 

Lorsque la commande comprend une prestation d’hébergement, les prix sont affichés 

·       -  Par personne et par durée de séjour sur la base d’une occupation double, 

·       -  Pour les résidences hôtelières et les locations de meublés, par logement et par durée de séjour. 

Lorsqu’un établissement hôtelier ne propose pas de tarif préférentiel pour une chambre single, le prix de la chambre proposé est celui d’une chambre double, même si elle n’est occupé́e que par une seule personne. 

Enfin, Alliance Evasion se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Membre avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Dans cette hypothèse, Alliance Evasion se réserve le droit de solder sa créance sur cette dernière par compensation des sommes versées et de réclamer le solde dû pour la nouvelle commande auprès du Membre. 

5.1.2 Variation des prix 

Le prix des prestations peut, à la demande des prestataires, être modifié jusqu'à̀ 20 jours avant la date du départ en fonction des variations significatives, notamment à la hausse, affectant le coût des taux de change. Ces modifications ne seront répercutées dans le prix de la prestation qu’à proportion de leur part dans le calcul du prix de la prestation. 

5.2 Modalités de paiement 

Alliance Evasion se réserve le droit de revenir vers le Membre à tout moment après la commande (que celle-ci soit soldée ou non), pour des demandes de complément d’information et/ou de justificatifs liés au paiement de la commande (copie de la carte bancaire utilisée, copie de la pièce d’identité du porteur,...) 

Alliance Evasion interdit l’achat de prestations par un mineur. Alliance Evasion ne saurait être tenu pour responsable dans le cas où, malgré cet interdit, un mineur commanderait une prestation. 

Règlement uniquement par carte bancaire :  

Toutes les commandes sont payables en Euro avec les cartes bancaires suivantes : Carte Bleue nationale, Carte VISA ou Cartes Eurocard/Mastercard 

Le Membre a deux possibilités pour le paiement de sa commande sur le site Alliance Evasion. Soit il règle l’intégralité de sa commande, soit il règle un acompte de 30%. Dans le cas de l’acompte de 30%, il lui sera possible de régler ultérieurement le solde de sa commande directement auprès du Partenaire avec le moyen de paiement de son choix, en accord avec le Partenaire.

Le Membre garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement utilisée et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la commande. L’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. Il ne peut être fait opposition au paiement qu’en cas de perte, de vol ou d’utilisation frauduleuse de la carte. En dehors de ces cas limitativement admis par le législateur, le porteur de la carte se rend coupable de fraude à la carte bancaire. Le droit d’opposition au paiement ne saurait notamment être utilisé pour pallier l’absence de droit de rétractation, Alliance Evasion se réservant le droit dans cette hypothèse de procéder à toutes mesures de recouvrement et, le cas échéant, à saisir les juridictions compétentes. 

A chaque paiement par carte bancaire, le Membre a le choix de mémoriser ou non ses informations bancaires afin de faciliter ses paiements ultérieurs. Le Membre doit ensuite confirmer la date d’expiration de sa carte bancaire pour valider ses futurs paiements. Après 2 tentatives échouées de confirmation de la date d’expiration, les informations bancaires du Membre sont automatiquement supprimées. Si le Membre souhaite supprimer ses informations bancaires une fois qu’elles ont été mémorisées, il peut le faire à tout moment depuis la rubrique « Mon Compte ». 

 

5.3 Éléments constitutifs du prix et éventuels frais supplémentaires

Les tarifs affichés sur la Plateforme sont fixés et communiqués par les Partenaires. Les tarifs s’affichent pour les diverses options ou combinaisons d’options proposées par le Partenaire. Sauf mention contraire, une option est l’association de plusieurs données : date d’arrivée, date de départ, type d'hébergement, occupation, repas (le cas échéant) et conditions d’annulation. Dans certains cas spécifiques, quelques aspects complémentaires peuvent également définir une option.

Le tarif affiché sur la Plateforme inclut tous les frais et toutes les taxes obligatoires/inévitables dans la mesure où ces frais et taxes sont connus de Alliance Evasion et peuvent être calculés de manière raisonnable. Les taxes et frais supplémentaires éventuels varient selon le pays, le Partenaire, le type d'hébergement choisi et le nombre de membres. Le descriptif de chaque tarif indique quelles taxes sont comprises dans le tarif et, le cas échéant, celles qui en sont exclues.

Les frais de réservation pour le Membre sont de 5%, ces frais permettent aux gestionnaires de la plateforme (représentés par MB2Services) de construire celle-ci, d'en gérer la service et le déploiement, ainsi que d'en assurer la pérennité. 

Egalement, la somme de 1€ (un €uro) sera financée par le Membre pour chaque réservation et sera reversée directement à l'Association Alliance Humaine 2020 afin de couvrir les frais inhérents à l'Association. (Frais de paiement par carte bancaire, etc...)

Vous trouverez les informations qui concernent le tarif dans votre e-mail de confirmation. Veuillez noter que les taxes peuvent évoluer en fonction des décisions prises par les autorités locales. 

La Plateforme indique les équipements et services proposés par le Partenaire (dans la mesure où le Partenaire a communiqué ces informations à Alliance Evasion). Pour les consulter, cliquez sur le nom du Partenaire permettant d’accéder au détail de l’offre. Des frais supplémentaires peuvent être appliqués pour certains services ou équipements tels que le petit-déjeuner, le service de ménage, la connexion Internet, etc... Vous pouvez savoir si les services et/ou équipements proposés sont inclus dans le tarif.