Préambule
Article 1 – Recueil de données
1.1 Collecte automatique d’informations
1.2 Collecte de renseignements personnels
1.3 Utilisation et traitement des informations collectées
1.4 Gestion de l’information
1.5 Divulgation de l’information
1.6 Conservation de l’information
1.7 Droits des utilisateurs
1.8 Protection des enfants
Article 2 – Cookies et marketing par courriel
2.1 Cookies
2.2 Marketing par courriel
2.3 Lien vers d’autres ressources
Article 3 – Sécurité de l’information
3.1 Atteinte à la protection des données
3.2 Changements et modifications
3.3 Acceptation de la présente politique
3.4 Nous contacter
Article 4 - Protection des données et communication
4.1 Loi Informatique et Libertés
4.2 E-mails et SMS
Préambule
Cette politique de confidentialité décrit comment les informations personnelles que vous pouvez fournir sur le site Alliance Evasion et l’un de ses produits et services connexes est recueilli, protégé et utilisé. Il décrit également les choix qui s’offrent à vous concernant l’utilisation de vos renseignements personnels et la façon dont vous pouvez accéder à ces renseignements et les mettre à jour. Cette Politique est un accord juridiquement contraignant entre vous (Le Membre) et Alliance Evasion. En accédant et en utilisant le Site Web et les Services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les termes du présent Contrat. La présente politique ne s’applique pas aux pratiques des entreprises que nous ne possédons pas ou ne contrôlons pas, ni aux personnes que nous n’employons pas ou ne gérons pas.
Article 1 – Recueil de données
1.1 Collecte automatique d’informations
Lorsque vous ouvrez le site web, nos serveurs enregistrent automatiquement les informations que votre navigateur envoie. Ces données peuvent inclure des informations telles que l’adresse IP de votre appareil, le type et la version du navigateur, le type et la version du système d’exploitation, les préférences linguistiques ou la page Web que vous avez visitée avant de visiter le site Web et les services, les pages du site Web et les services que vous visitez, le temps consacré à ces pages, les renseignements que vous recherchez sur le site Web, les heures et les dates d’accès et d’autres statistiques.
Les informations recueillies automatiquement sont utilisées uniquement pour identifier les cas potentiels d’abus et établir des informations statistiques concernant l’utilisation et le trafic du site et des services. Ces informations statistiques ne sont pas autrement agrégées de manière à identifier un utilisateur particulier du système.
1.2 Collecte de renseignements personnels
Vous pouvez accéder et utiliser le site Alliance Evasion et les services sans nous dire qui vous êtes ou révéler toute information par laquelle quelqu’un pourrait vous identifier en tant que personne spécifique et identifiable. Toutefois, si vous souhaitez utiliser certaines fonctionnalités du site Web, il se peut qu’on vous demande de fournir certains renseignements personnels (par exemple, votre nom et votre adresse électronique). Nous recevons et stockons toute information que vous nous fournissez sciemment lorsque vous créez un compte, publiez du contenu ou remplissez des formulaires en ligne sur le site web. Au besoin, ces renseignements peuvent comprendre ce qui suit :
- Données personnelles telles que nom, pays de résidence, etc.
- Coordonnées telles que l’adresse électronique, l’adresse, etc.
- Détails du compte tels que nom d’utilisateur, ID utilisateur unique, mot de passe, etc.
- Renseignements sur d’autres personnes, comme les membres de votre famille, vos amis, etc.
Certaines des informations que nous recueillons proviennent directement de vous via le site web et les services. Toutefois, nous pouvons également recueillir des renseignements personnels vous concernant auprès d’autres sources, comme les bases de données publiques et nos partenaires de marketing communs. Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir vos renseignements personnels, mais il se peut que vous ne puissiez pas profiter de certaines des fonctions du site web. Les utilisateurs qui ne sont pas certains des renseignements obligatoires sont invités à communiquer avec nous.
1.3 Utilisation et traitement des informations collectées
Afin de mettre le site web et les services à votre disposition, ou pour satisfaire à une obligation légale, nous devons recueillir et utiliser certaines Informations personnelles. Si vous ne fournissez pas les renseignements que nous demandons, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de vous fournir les produits ou services demandés. Toute information que nous recueillons auprès de vous peut être utilisée aux fins suivantes :
- Créer et gérer des comptes d’utilisateurs
- Envoyer des renseignements administratifs
- Demander les commentaires des utilisateurs
- Améliorer l’expérience utilisateur
- Appliquer les modalités et les politiques
- Exécuter et exploiter le site Web et les services
Le traitement de vos renseignements personnels dépend de la façon dont vous interagissez avec le site Web et les services, de l’endroit où vous vous trouvez dans le monde et si l’une des conditions suivantes s’applique :
- Vous avez donné votre consentement à une ou plusieurs fins précises; toutefois, cela ne s’applique pas, lorsque le traitement des Informations à caractère personnel est soumis à la législation européenne sur la protection des données
- La fourniture d’informations est nécessaire pour l’exécution d’un accord avec vous et/ou pour toute obligation précontractuelle qui en découle
- Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle vous êtes assujetti; le traitement est lié à une tâche effectuée dans l’intérêt public ou dans l’exercice de l’autorité officielle qui nous est conférée; le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par nous ou par un tiers.
Notez qu’en vertu de certaines législations, nous pouvons être autorisés à traiter des informations jusqu’à ce que vous vous opposiez à ce traitement (en vous retirant), sans avoir à compter sur le consentement ou toute autre des bases juridiques suivantes ci-dessous. Dans tous les cas, nous serons heureux de clarifier la base juridique spécifique qui s’applique au traitement, et en particulier si la fourniture de renseignements personnels est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
1.4 Gestion de l’information
Vous pouvez supprimer certains renseignements personnels que nous avons à votre sujet. Les renseignements personnels que vous pouvez supprimer peuvent changer à mesure que le site Web et les services changent. Lorsque vous supprimez des renseignements personnels, cependant, nous pouvons conserver une copie des renseignements personnels non révisés dans nos dossiers pendant la durée nécessaire pour nous conformer à nos obligations envers nos sociétés affiliées et partenaires, et aux fins décrites ci-dessous. Si vous souhaitez supprimer vos Informations personnelles ou supprimer définitivement votre compte, vous pouvez le faire en nous contactant.
1.5 Divulgation de renseignements
En fonction des Services demandés ou si nécessaire pour effectuer toute transaction ou fournir tout service que vous avez demandé, nous pouvons partager vos informations avec votre consentement avec nos tiers de confiance qui travaillent avec nous, toute autre société affiliée ou filiale sur laquelle nous comptons pour vous aider à exploiter le site web et les services à votre disposition. Nous ne partageons pas de renseignements personnels avec des tiers non affiliés. Ces fournisseurs de services ne sont pas autorisés à utiliser ou à divulguer vos renseignements, sauf si cela est nécessaire pour fournir des services en notre nom ou pour se conformer aux exigences légales. Nous pouvons partager vos renseignements personnels à ces fins uniquement avec des tiers dont les politiques de confidentialité sont conformes aux nôtres ou qui acceptent de respecter nos politiques en ce qui concerne les renseignements personnels. Ces tiers reçoivent les renseignements personnels dont ils ont besoin uniquement pour exercer leurs fonctions désignées, et nous ne les autorisons pas à utiliser ou à divulguer des renseignements personnels à leurs propres fins de marketing ou à d’autres fins.
Nous divulguerons tous les renseignements personnels que nous recueillons, utilisons ou recevons si la loi l’exige ou le permet, par exemple en nous conformant à une assignation ou à un processus juridique semblable, et lorsque nous croyons de bonne foi que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits. protéger votre sécurité ou celle des autres, enquêter sur les fraudes ou répondre à une demande du gouvernement.
1.6 Conservation de l’information
Nous conserverons et utiliserons vos renseignements personnels pendant la période nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales, résoudre les différends et faire respecter nos ententes, sauf si une période de conservation plus longue est requise ou permise par la loi. Nous pouvons utiliser toutes les données agrégées dérivées de ou incorporant vos renseignements personnels après que vous les avez mis à jour ou supprimés, mais pas de manière à vous identifier personnellement. Une fois la période de conservation expirée, les renseignements personnels seront supprimés. Par conséquent, le droit d’accès, le droit d’effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent pas être exercés après l’expiration du délai de conservation.
1.7 Droits des utilisateurs
Vous pouvez exercer certains droits concernant les informations que nous traitons. En particulier, vous avez le droit de faire ce qui suit :
- Vous avez le droit de retirer votre consentement lorsque vous avez déjà donné votre consentement au traitement de vos renseignements.
- Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos informations si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement :
- Vous avez le droit de savoir si les informations sont traitées par nous, obtenir la divulgation de certains aspects du traitement et obtenir une copie des renseignements en cours de traitement
- Vous avez le droit de vérifier l’exactitude de vos renseignements et de demander qu’ils soient mis à jour ou corrigés; vous avez le droit, dans certaines circonstances, restreindre le traitement de vos renseignements, auquel cas nous ne traiterons pas vos renseignements à d’autres fins que leur stockage; vous avez le droit, dans certaines circonstances, d’obtenir l’effacement de vos renseignements personnels de notre part; Vous avez le droit de recevoir vos informations dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les transmettre à un autre contrôleur sans aucune entrave. Cette disposition est applicable à condition que vos informations soient traitées par des moyens automatisés et que le traitement soit basé sur votre consentement, sur un contrat dont vous faites partie ou sur vos obligations précontractuelles.
1.8 Protection des enfants
Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d’enfants de moins de 18 ans. Si vous avez moins de 18 ans, veuillez ne pas soumettre de renseignements personnels par l’entremise du site Web et des Services. Nous encourageons les parents et les tuteurs légaux à surveiller l’utilisation d’Internet de leurs enfants et à contribuer à l’application de la présente Politique en demandant à leurs enfants de ne jamais fournir de renseignements personnels par l’entremise du site Web et des services sans leur permission. Si vous avez des raisons de croire qu’un enfant de moins de 18 ans nous a fourni des renseignements personnels par l’entremise du site Web et des services, veuillez communiquer avec nous. Vous devez également être suffisamment âgé pour consentir au traitement de vos renseignements personnels dans votre pays (dans certains pays, nous pouvons permettre à votre parent ou tuteur de le faire en votre nom).
Article 2 – Cookies et marketing par courriel
2.1 Cookies
Le Site Web et les Services utilisent des "cookies" pour vous aider à personnaliser votre expérience en ligne. Un cookie est un fichier texte qui est placé sur votre disque dur par un serveur de page Web. Les témoins ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont assignés de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web dans le domaine qui vous a envoyé le cookie.
Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques pour exploiter le site Web et les Services. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies. La plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les cookies, mais vous pouvez généralement modifier les paramètres de votre navigateur pour refuser les cookies si vous le préférez. Pour en savoir plus sur les cookies et la façon de les gérer, visitez internetcookies.org
2.2 Marketing par courriel
Nous offrons des bulletins électroniques auxquels vous pouvez vous abonner volontairement à tout moment. Nous nous engageons à garder votre adresse e-mail confidentielle et ne divulguerons pas votre adresse e-mail à des tiers, sauf si cela est autorisé dans la section utilisation et traitement des informations ou dans le but d’utiliser un fournisseur tiers pour envoyer de tels e-mails. Nous conserverons les informations envoyées par e-mail conformément aux lois et règlements applicables.
Conformément à la CAN-SPAM Act, tous les courriels envoyés par nous indiqueront clairement de qui provient le courriel et fourniront des renseignements clairs sur la façon de communiquer avec l’expéditeur. Vous pouvez choisir de ne plus recevoir notre newsletter ou nos emails marketing en suivant les instructions de désinscription incluses dans ces emails ou en nous contactant. Toutefois, vous continuerez de recevoir des courriels transactionnels essentiels.
2.3 Liens vers d’autres ressources
Le site Web et les services contiennent des liens vers d’autres ressources qui ne nous appartiennent pas ou qui ne sont pas contrôlées par nous. Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces autres ressources ou tierces parties. Nous vous encourageons à être conscient lorsque vous quittez le site Web et les Services et à lire les déclarations de confidentialité de chaque ressource qui peut recueillir des renseignements personnels.
Article 3 – Sécurité de l’information
3.1 Sécurité de l’information
Nous protégeons les informations que vous fournissez sur des serveurs informatiques dans un environnement contrôlé et sécurisé, protégé contre l’accès, l’utilisation ou la divulgation non autorisés. Nous maintenons des mesures de protection administratives, techniques et physiques raisonnables afin de nous protéger contre l’accès, l’utilisation, la modification et la divulgation non autorisés des renseignements personnels sous son contrôle et sa garde. Cependant, aucune transmission de données via Internet ou un réseau sans fil ne peut être garantie. Par conséquent, alors que nous nous efforçons de protéger vos renseignements personnels, vous reconnaissez que (i) il y a des limites de sécurité et de confidentialité de l’Internet qui sont hors de notre contrôle; (ii) la sécurité, l’intégrité, et la confidentialité de toutes les informations et données échangées entre vous et le Site Web et les Services ne peut être garantie ; et (iii) ces informations et données peuvent être consultées ou altérées en transit par un tiers, malgré tous les efforts déployés.
3.2 Atteinte à la protection des données
Si nous apprenons que la sécurité du site Web et des services a été compromise ou que les renseignements personnels des utilisateurs ont été divulgués à des tiers non liés en raison d’activités externes, y compris, mais sans s’y limiter, les attaques de sécurité ou la fraude, nous nous réservons le droit de prendre des mesures raisonnablement appropriées, y compris, mais sans s’y limiter, des enquêtes et des rapports, ainsi que des avis et de la coopération avec les autorités chargées de l’application de la loi. En cas d’atteinte à la protection des données, nous ferons des efforts raisonnables pour informer les personnes touchées si nous croyons qu’il existe un risque raisonnable de préjudice pour l’utilisateur en raison de l’atteinte à la protection des données ou si un avis est requis par la loi. Lorsque nous le ferons, nous publierons un avis sur le site Web, vous envoyer un courriel.
3.3 Changements et modifications
Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique ou ses modalités relatives au site web et aux services de temps à autre, à notre discrétion, et nous vous informerons de tout changement important dans la façon dont nous traitons les Renseignements personnels. Lorsque nous le ferons, nous publierons une notification sur la page principale du site Web. Nous pouvons également vous fournir un avis par d’autres moyens à notre discrétion, tels que les coordonnées que vous avez fournies. Toute version mise à jour de la présente politique entrera en vigueur immédiatement après l’affichage de la politique révisée, sauf indication contraire. Votre utilisation continue du site web et des services après la date d’entrée en vigueur de la Politique révisée (ou de toute autre loi précisée à ce moment) constituera votre consentement à ces changements. Toutefois, sans votre consentement, nous n’utiliserons pas vos renseignements personnels d’une manière sensiblement différente de ce qui a été déclaré au moment de la collecte de vos renseignements personnels.
3.4 Acceptation de la présente politique
Vous reconnaissez avoir lu la présente Politique et en accepter toutes les modalités. En accédant et en utilisant le Site Web et les Services, vous acceptez d’être lié par la présente Politique. Si vous n’acceptez pas de respecter les termes de la présente Politique, vous n’êtes pas autorisé à accéder ou à utiliser le Site Web et les Services.
3.5 Nous contacter
Si vous souhaitez nous contacter pour en savoir plus sur cette Politique ou si vous souhaitez nous contacter concernant toute question relative aux droits individuels et à vos informations personnelles, vous pouvez le faire via le formulaire de contact
Article 4 - Protection des données et communication
4.1 Loi Informatique et Libertés
Depuis le 1er juin 2019, la loi du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés », est en vigueur dans une nouvelle rédaction. Elle comporte les dispositions relatives aux « marges de manœuvre nationales » autorisées par le Règlement général sur la protection des données (RGPD) que le législateur a choisi d’exercer ainsi que les mesures de transposition en droit français de la Directive « police-justice ».
La lecture de la loi est simplifiée par cette nouvelle rédaction. Elle précise en effet les différents régimes applicables en fonction de la nature des traitements concernés : traitements relevant du RGPD, traitements « police-justice », traitements intéressant la défense nationale ou la sûreté de l’État, etc. Elle comporte en outre des dispositions communes, applicables à tout traitement.
Pour rappel, la loi « Informatique et Libertés » n’a pas pour objet de reprendre en intégralité les dispositions du RGPD, même si elle y renvoie expressément dans certains cas. Pour les seuls traitements relevant du RGPD, la bonne compréhension du cadre juridique suppose donc de lire de manière combinée le RGPD et la loi du 6 janvier 1978.
La loi « Informatique et Libertés », dans cette nouvelle rédaction, est enfin pleinement applicable dans tous les territoires d’outre-mer.
En application du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
4.2 E-mails et SMS
Vous recevrez des communications de notre part en utilisant votre e-mail ou d'autres coordonnées que vous aurez fournies pour votre compte Alliance Evasion. L'inscription à des programmes d'abonnement à des e-mail supplémentaires n'affectera pas la fréquence de ces communications, mais vous devez vous attendre à recevoir des e-mails supplémentaires spécifiques aux programmes auxquels vous vous êtes abonnés. Nous pouvons également vous envoyer des e-mails promotionnels. Aucun frais n'est facturé pour ces e-mails promotionnels, mais des tarifs de données de tiers pourraient s'appliquer. Vous pouvez contrôler les e-mails promotionnels que vous recevez en accédant aux préférences de notification dans les paramètres de votre compte. Veuillez noter que vous ne pourrez pas profiter de certaines promotions si vous désactivez certains paramètres de communication ou si vous n'avez pas de compte Alliance Evasion.
